Questions de confidentialité

Si vous avez des questions ou des inquiétudes au sujet de la Politique de Confidentialité de Plain Vanilla ou du traitement des données, consultez notre Politique de confidentialité ou contactez-nous par e-mail à privacy@plainvanillagames.com.

Conditions d'utilisation de Plain Vanilla

Dernière mise à jour : 21 septembre 2015

Bienvenue dans les Conditions d'Utilisation (les « Conditions ») de Plain Vanilla (« Plain Vanilla »). Veuillez lire attentivement ces Conditions qui régissent l'utilisation de notre site Internet dont l'adresse est www.quizup.com (le « Site »), ainsi que des autres applications et jeux en ligne QUIZUP et Plain Vanilla (« Applications »). Afin de rendre ces Conditions plus aisées à lire, le Site, nos services, nos jeux en ligne et nos Applications sont désignées collectivement les « Services ».

Accepter les conditions

En accédant à ou utilisant nos Services, vous acceptez ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, n'utilisez pas les Services.

Changements des conditions d'utilisation

Nous pouvons modifier les Conditions à tout moment à notre seule discrétion. Dans ce cas, nous vous préviendrons en publiant les Conditions modifiées sur le Site ou les Applications, ou par tout autre moyen de communication. Il est important que vous consultiez les Conditions à chaque fois que nous les modifions car vous acceptez les Conditions modifiées si vous continuez à utilisez les Services une fois que nous avons publiées les Conditions modifiées sur le Site ou les Applications. Si vous n'acceptez pas les Conditions modifiées, n'utilisez plus les Services. Nos Services évoluant avec le temps, nous nous réservons le droit de modifier ou arrêter tout ou partie de ces Services, à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.

Créer un compte

Pour accéder aux Services et les utiliser, vous devez vous enregistrer et créer un compte (votre « Compte »). En créant un Compte, vous affirmez avoir plus de 13 ans et ne pas être sous le coup d'une interdiction légale d'utiliser les Services selon la loi en vigueur. En créant un compte, vous devrez fournir certaines données personnelles à votre sujet et choisir un identifiant et un mot de passe. Vous acceptez de fournir des informations exactes, actuelles et complètes au sujet de votre Compte.

En créant votre compte, veuillez ne pas :

  • fournir des données personnelles inexactes à votre sujet (incluant un faux identifiant) ou créer un Compte pour une autre personne sans la permission de cette personne ;
  • utiliser un identifiant qui est le nom d'une autre personne avec l'intention de se faire passer pour cette personne ;
  • utiliser un identifiant qui est soumis aux droits d'une autre personne sans l'autorisation appropriée ; ou
  • utiliser un identifiant qui est offensant, vulgaire, obscène ou de mauvais goût.
  • enregistrer plus d'un compte dans le but de créer un compte fictif. Plain Vanilla peut décider, à sa seule discrétion, que le compte en question est fictif et de résilier le compte.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre Compte si les informations fournies durant le processus d'enregistrement ou par la suite se révèlent être inexactes, fausses ou trompeuses, ou si l'identifiant que vous avez créé dans nos Services viole nos Conditions. La responsabilité de protéger la confidentialité de votre mot de passe et de votre Compte vous incombe et vous vous engagez à nous prévenir si votre mot de passe a été perdu, volé, divulgué à une tierce partie non autorisée ou compromis de quelque façon que ce soit. Vous êtes responsables des activités qui ont lieu sur votre Compte.

Vous pouvez lier votre compte à divers services d'e-mail, de réseaux sociaux ou autres comptes en ligne. Vous ne pouvez lier que vos propres comptes. Nous accéderons à ces sites pour vous et récupérerons les informations (dans certains cas en utilisant votre identifiant et mot de passe) afin de rendre disponibles sur les Services certaines informations et certains services. En associant vos autres comptes, vous nous autorisez expressément à accéder aux informations de vos comptes de tierces parties et nous permettez d'accéder à, d'utiliser et parfois de stocker les informations de votre compte.

Commentaires

Nous apprécions les commentaires, remarques et suggestions d'améliorations au sujet de nos Services (« Commentaires »). Vous pouvez nous envoyer vos commentaires par e-mail à feedback@plainvanillagames.com. Vous nous accordez une licence non-exclusive, internationale, irrévocable, entièrement payée, dénuée de royalties, cessible et transmissible pour tout ou partie des droits de propriété intellectuelle que vous possédez ou contrôlez nous permettant d'utiliser vos commentaires, de les copier, modifier, utiliser dans des travaux dérivés ou toute autre activité.

Politique de Confidentialité

Veuillez consulter la Politique de Confidentialité pour en apprendre plus sur la façon dont nous collectons, utilisons et divulguons les informations de nos utilisateurs.

Politique de paiement

Si vous effectuez un paiement sur n'importe lequel des services de QuizUp, vous acceptez nos conditions de paiement. Veuillez consulter notre Politique de paiement pour plus d'informations.

Soumettre du contenu

Aux fins de ces conditions : (i) « Contenu » désigne tout texte, graphisme, image, musique, logiciel, son, vidéo ou tout autre travail d'auteur, ainsi que toute information ou autre matériau publie, généré, fourni ou rendu disponible de quelque façon que ce soit sur les Services ; et (ii) « Contenu Utilisateur » désigne tout contenu que les propriétaires du Compte (dont vous) rendent disponible sur les Services. Le Contenu indique sans limitation le Contenu Utilisateur.

Plain Vanilla et ses concédants possèdent l'intégralité des droits, titres et intérêts des Services et du Contenu, incluant tous les droits intellectuels associés. Vous reconnaissez que les Services et le Contenu sont protégés par le droit d'auteur, les marques déposées et d'autres lois aux États-Unis et dans d'autres pays. Vous vous engagez à ne pas retirer, modifier ou cacher tout droit d'auteur, marque déposée ou symbole associé à la propriété intellectuelle incorporé dans ou accompagnant les Services.

Droits que vous accordez pour le Contenu Utilisateur

Vous êtes responsable du Contenu Utilisateur que vous publiez sur les Services, dont son exactitude, sa conformité avec la loi et sa justesse. En publiant du Contenu Utilisateur sur les Services, vous accordez à Plain Vanilla un droit non-exclusif, transférable, cessible, international et libre de royalties et une licence pour l'utilisation, la modification, la performance publique, l'affichage public, la reproduction et la distribution de ce Contenu Utilisateur sur et par les Services. Vous acceptez que cette licence nous donne le droit de rendre de Contenu Utilisateur disponible aux autres utilisateurs des Services, qui peuvent également utiliser ce Contenu utilisateur en accord avec ces Conditions.

Vous affirmez et garantissez que : (1) le Contenu Utilisateur est à vous (vous le possédez) ou que vous possédez le droit de l'utiliser et que vous nous conférez les droits et la licence comme spécifié dans ces Conditions, et que (ii) la publication du Contenu Utilisateur sur les Services ne viole pas les droits de vie privée, de publicité, de droit d'auteur, de droits des contrats ou de tout autre droits relatifs à quiconque. Nous vous demandons de respecter la communauté en ligne et les autres utilisateurs en publiant du Contenu Utilisateur et en utilisant les Services. En soumettant du Contenu Utilisateur ou en utilisant les Services de quelque façon que ce soit, vous vous engagez à ne pas :

  • soumettre du matériel pouvant violer les droits de propriété d'une tierce partie, dont les droits de la vie privée et de la publicité, ou toute autre loi applicable ;
  • publier des déclarations erronées ou mensonges qui peuvent nous nuire, nuire à nos utilisateurs ou à une tierce partie ;
  • publier toute information au sujet d'un tiers, comme son adresse, son numéro de téléphone, son adresse e-mail ou toute autre information sans sa permission ;
  • soumettre du matériel illégal, obscène, diffamatoire, injurieux, menaçant, pornographique, incitant au harcèlement, à la haine, au racisme ou à la ségrégation ethnique, ou encourager un comportement pouvant être considéré comme un crime, entraîner la responsabilité civile, violer une loi ou être autrement inapproprié ;
  • publier des publicités ;
  • se faire passer pour une autre personne ou affirmer être affilié à notre entreprise, notre personnel ou tout autre professionnel de l'industrie ;
  • demander le mot de passe ou tout autre information de compte d'un autre utilisateur ; ou
  • récupérer des noms d'utilisateur, adresses ou adresses e-mail pour quelque raison que ce soit.

Cette liste est un exemple et ne vise pas à être exhaustive ou complète. Nous n'avons pas l'obligation de surveiller votre accès aux et votre utilisation des Services, ni de vérifier ou modifier n'importe quel contenu, mais nous avons le droit de le faire pour le bon fonctionnement des Services, pour nous assurer que vous respectez ces Conditions et pour se conformer à une législation applicable ou une demande de tribunal, d'une agence administrative ou de tout autre corps gouvernemental. Nous nous réservons le droit à tout moment et sans préavis de supprimer ou de désactiver l'accès à du Contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, être en violation de ces Conditions ou autrement nuisible aux Services.

Vous pouvez retirer du Contenu Utilisateur spécifique en le supprimant. Cependant, il est possible qu'une partie de votre Contenu Utilisateur (tels que vos publications ou commentaires) ne soit pas entièrement supprimée et que des copies persistent sur nos Services. Nous ne saurons être tenus responsables du retrait ou de la suppression de (ou de l'échec du retrait ou de la suppression) de n'importe quelle partie de votre Contenu Utilisateur.

Contenu sur les Services

Sous réserve de votre respect de ces Conditions, Plain Vanilla vous accorde une licence non exclusive, non transférable et non transmissible limitée vous permettant d'accéder à et de consulter le Contenu uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée des Services et uniquement à des fins personnelles pour un usage non commercial.

Nous n'avons ni vérifié ni authentifié le Contenu disponible sur les Services, et celui-ci peut contenir des inexactitudes ou informations fausses. Nous ne faisons aucune déclaration, ni ne donnons aucune garantie au sujet de nos Services ou de tout Contenu des Services, que ce soit concernant la qualité, la pertinence, l'exactitude ou l'exhaustivité de tout contenu présent sur les Services. Vous reconnaissez que votre utilisation du Contenu et la confiance que vous lui faites est à vos seuls risques et que vous en assumez l'entière responsabilité.

Contenu inapproprié

Plain Vanilla Corp ne saurait être tenu responsable de contenu qui pourrait être injurieux, dommageable ou inexact. Plain Vanilla ne peut pas surveiller l'ensemble des messages et des conversations entre les joueurs et les joueurs peuvent être exposés à du langage et des références injurieux ou grossiers. Vous acceptez qu'en aucun cas Plain Vanilla ne peut être tenu responsable de quelque façon que ce soit du contenu ou de toute perte ou de tout dommage attribuables à l'utilisation de QuizUp ou diffusé ailleurs.

Droits et Conditions pour les Applications

Sous réserve de votre respect de ces Conditions, vous avez le droit de télécharger et installer un exemplaire de toute(s) Application(s) sur votre dispositif mobile, ainsi que d'accéder aux Services et de les utiliser à des fins d'usage personnel. En ce qui concerne chaque Application que vous téléchargez, vous vous engagez à ne pas : (i) copier, modifier ou distribuer l'Application pour quelque utilisation que ce soit ; (ii) transférer, concéder en sous-licence, louer, concéder, prêter ou distribuer l'Application ou les Services à une tierce partie ; (iii) décompiler, procéder à des opérations de rétro-ingénierie, désassembler ou créer des œuvres dérivées à partir des Applications ou Services ; (iv) rendre disponible à d'autres utilisateurs les fonctionnalités de l'Application ou des Services de quelque moyen que ce soit ; ou (v) utiliser les Services d'une façon non conforme à la loi, à des fins illégales ou en violation de ces Conditions. L'utilisation de tout « boost » ou effet non obtenu sur les services de QuizUp est interdite et n'est pas commercialisable telle quelle.

Les conditions suivantes s'appliquent à toute Application téléchargée sur ou à laquelle on accède par toute boutique d'applications ou plateforme de distribution (tels que l'App Store Apple ou Google Play) où l'application est disponible (chacun d'eux « Fournisseur d'application »). Vous reconnaissez et convenez que :

  • Ces Conditions vous lient à Plain Vanilla et pas au Fournisseur d'Application. Plain Vanilla (et non le Fournisseur d'application) est seul responsable de l'Application.
  • Le Fournisseur d'Application n'a pas l'obligation de maintenir les services de l'Application, ni de fournir une assistance.
  • Dans le cas où l'Application ne se conforme pas à une garantie applicable, vous pouvez en notifier le Fournisseur d'Application et celui-ci vous remboursera le prix d'achat de l'Application (si applicable) dans les limites spécifiées par les lois applicables. Le Fournisseur d'Application n'a aucune autre obligation de garantie concernant l'Application. Toute autre réclamation, perte, obligation, dommage, coût ou dépense attribuable à un défaut de conformité à une garantie sera l'unique responsabilité de Plain Vanilla.
  • Le Fournisseur d'Application n'est pas responsable de la résolution de vos réclamations ou de celles d'une tierce partie en rapport avec l'Application ou votre possession et utilisation de l'Application, notamment, mais pas exclusivement : (i) responsabilité du fait des produits défectueux ; (ii) responsabilité si l'Application n'est pas conforme à toute disposition législative ou réglementaire applicable ; et (iii) responsabilité de protection du consommateur ou législation similaire.
  • En cas de réclamation de tiers disant que l'Application ou votre utilisation de l'Application porte atteinte à l'un de ses droits de propriété intellectuelle, Plain Vanilla sera seul responsable pour l'enquête, la défense, le règlement et le jugement de revendications de violation de la propriété intellectuelle dans le cadre de ces Conditions.
  • Le Fournisseur d'Application, ainsi que ses filiales, sont des tiers bénéficiaires de ces Conditions comme indiqué dans la licence de l'Application. Lorsque vous acceptez les termes de ces Conditions, le Fournisseur d'Application aura le droit (et il sera considéré qu'il a accepté ce droit) de faire valoir les Conditions de licence de l'Application à votre encontre.
  • Vous devez également vous conformer à toute condition d'utilisation de tierce partie applicable lorsque vous utilisez l'Application.

Nos Services peuvent changer de temps et temps et/ou nous pouvons arrêter (de façon permanente ou temporaire) de fournir les Services (ou des fonctionnalités des Services) notamment sans préavis. Nos Services peuvent inclure des publicités, qui peuvent être ciblées selon le contenu ou les informations des Services, sur les demandes faites sur les Services ou sur toute autre information. La publicité sur les Services peut changer en type et étendue dans le temps. En échange de votre accès aux Services, vous acceptez que les Plain Vanilla ou les fournisseurs de tierce partie ou partenaires placent des publicités sur nos Services, ou en connexion avec l'affichage de contenu ou d'information sur nos Services.

Conditions d'utilisation pour les jeux en ligne

Sous réserve de votre respect de ces Conditions, vous avez le droit d'accéder à et d'utiliser les Services et le jeu QuizUp sur quizup.com, pour votre propre usage personnel. Vous vous engagez à ne pas : (i) copier, modifier ou distribuer le jeu en ligne pour quelque utilisation que ce soit ; (ii) transférer, concéder en sous-licence, louer, concéder, prêter ou distribuer le jeu ou les Services à une tierce partie ; (iii) décompiler, procéder à des opérations de rétro-ingénierie, désassembler ou créer des œuvres dérivées à partir du jeu ou des Services ; (iv) rendre disponible à d'autres utilisateurs les fonctionnalités du jeu ou des Services de quelque moyen que ce soit ; ou (v) utiliser les Services d'une façon non conforme à la loi, à des fins illégales ou en violation de ces Conditions. L'utilisation de tout « boost » ou effet non obtenu sur les services de QuizUp est interdite et n'est pas commercialisable telle quelle.

Nos Services peuvent changer de temps et temps et/ou nous pouvons arrêter (de façon permanente ou temporaire) de fournir les Services (ou des fonctionnalités des Services) notamment sans préavis. Nos Services peuvent inclure des publicités, qui peuvent être ciblées selon le contenu ou les informations des Services, sur les demandes faites sur les Services ou sur toute autre information. La publicité sur les Services peut changer en type et étendue dans le temps. En échange de votre accès aux Services, vous acceptez que les Plain Vanilla ou les fournisseurs de tierce partie ou partenaires placent des publicités sur nos Services, ou en connexion avec l'affichage de contenu ou d'information sur nos Services.

Concours, tirages au sort et offres promotionnelles

Plain Vanilla peut mener des campagnes promotionnelles par le biais de QuizUp, y compris mais sans limitation des concours et tirages au sort. Chacune des offres promotionnelle peut comporter des Conditions et règles supplémentaires, qui seront publiées ou rendue disponibles autrement, et, aux fins de chacune des offres promotionnelles, seront considérées comme incorporées à cet accord et en faisant partie intégrante.

Politique de loi numérique/droit d'auteur

Plain Vanilla respecte les lois relatives au droit d'auteur et attend de ses utilisateurs qu'ils fassent de même. Plain Vanilla applique une politique de résiliation si les circonstances l'obligent les Comptes qui violent de façon répétée les droits des propriétaires du droit d'auteur. Veuillez consulter la Politique du Droit d'auteur du droit d'auteur dans « Politique du Droit d'auteur » pour plus d'informations.

Liens vers les sites Internet et ressources de Tierces Parties

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites Internet ou ressources de tierces parties. Nous ne fournissons ces liens qu'à titre de renseignement et ne sommes responsables ni du contenu, des produits ou des services disponibles sur les sites Internet et les ressources, ni des liens qui y apparaissent. Vous reconnaissez que votre utilisation des sites Internet et ressources de tierces parties et la confiance que vous leur faites est à vos seuls risques et que vous en assumez l'entière responsabilité.

Activités interdites

Nos Services ne peuvent être utilisés qu'à des fins légales. Vous vous engagez à ne pas effectuer l'une des choses suivantes lors de votre utilisation des Services : (i) essayer d'accéder aux Services ou de télécharger du Contenu depuis les Services en utilisant un moteur de recherche, programme informatique, outil, agent, appareil ou mécanisme (notamment tout navigateur, robot, outil d'exploration de donnée ou agent intelligent) autre que le logiciel et/ou les agents de recherche que nous fournissons ou qui sont généralement disponibles dans les navigateurs Internet des tierces parties ; (ii) accéder à ou modifier les zones non-publiques des Services, nos systèmes informatiques ou les systèmes techniques de nos fournisseurs ; (iii) collecter sur les Services et utiliser des informations, tels que les identifiants, noms ou adresses e-mail des utilisateurs pour leur transmettre des publicités non sollicitées, du courrier indésirable, du spam ou toute autre forme de sollicitation ; (iv) utiliser les Services à des fins commerciales ou pour le bénéfice d'une tierce partie, ou de toute façon non couverte par ces Conditions ; (v) violer une quelconque loi ou régulation applicable ; (vi) utiliser nos services sur plusieurs appareils simultanément ; (vii) encourager ou permettre quiconque d'effectuer ce qui précède. Nous nous réservons le droit d'enquêter sur toute violation d'une condition ci-dessus et/ou de coopérer avec les autorités responsables de l'application des lois pour poursuivre les utilisateurs qui violent ces Conditions.

Indemnisation

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de défendre, indemniser et tenir indemnes Plain Vanilla, sa société mère, ses officiers, directeurs, employés et agents quant aux réclamations, actions, dommages, poursuites, responsabilités, obligations, coûts, frais, charges et autres dépenses (y compris les honoraires) causés par : (i) votre utilisation des et votre accès aux Services ; (ii) votre violation de l'une de ces Conditions ; (iii) votre violation d'un droit d'une tierce partie, y compris mais sans limitation tout droit d'auteur, de propriété ou de vie privée ; ou (iv) toute réclamation affirmant que votre Contenu Utilisateur a causé des dommages à une tierce partie. Cette obligation de défense et indemnisation demeure en vigueur après la cessation ou la résiliation de ces Conditions et de votre utilisation des Services.

Résiliation

Nous pouvons résilier votre accès à et votre utilisation des Services, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous pouvez annuler votre Compte à tout moment en vous connectant au site www.quizup.com et en vous rendant dans les paramètres du profil.

En cas de résiliation, annulation ou suspension des Services ou de votre Compte, les provisions de ces Conditions, qui en raison de leur nature sont appelées à rester en vigueur, resteront en vigueur, y compris mais sans limitation les dispositions de propriété, les dénis de garantie, les limites de responsabilité et les dispositions de résolution de conflits.

Limitation de garantie

Les Services et le Contenu sont fournis « TELS QUELS » sans garantie d'aucune sorte. Sans limiter ce qui précède, NOUS RÉFUTONS EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET TOUTE GARANTIE RÉSULTANT DU COURS DE TRANSACTION OU D'USAGES DU COMMERCE. Nous ne garantissons pas que les Services répondrons à vos demandes et seront disponibles de façon ininterrompue, sécurisée et sans erreur. Nous ne garantissons pas la qualité, exactitude, ponctualité, vérité, exhaustivité ou fiabilité de toute partie du Contenu.

Responsabilité limitée

NI Plain Vanilla NI AUCUNE AUTRE partie impliquée dans la création, production et livraison des services ou du contenu ne peut être tenu responsable de tous dommages indirects, accessoires ou particuliers, DONT LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE DONNÉES OU DE CLIENTÈLE, L'INTERRUPTION DU SERVICE, LES DÉGATS INFORMATIQUES OU LA DÉFAILLANCE SYSTÈME OU LE COÛT DES SERVICES DE SUBSTITUTION résultant de ou en relation avec ces conditions, ou de l'incapacité d'utiliser les Services ou le CONTENU, que ce soit au titre d'une garantie, d'un contrat, d'un tort (dont la négligence), LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE PRODUITS ou tout autre théorie légale, et que PLAIN VANILLA ait été informé ou non de la possibilité de ces dommages, MÊME SI LE RECOURS limité INDIQUÉ FAIT DÉFAUT À SA VOCATION ESSENTIELLE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS ET ACCESSOIRES. LA JURIDICTION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE DONC PAS NÉCESSAIREMENT À VOUS.

En aucun cas la responsabilité totale de Plain Vanilla en connexion avec CES CONDITIONS OU POUR L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER les Services ou le Contenu NE POURRA EXCÉDER le plus important des MONTANTS QUE VOUS AVEZ PAYÉS À PLAIN VANILLA POUR L'UTILISATION DES SERVICES OU CONTENU OU CENT DOLLARS (100 $) SI VOUS N'AVEZ EFFECTUÉ AUCUN PAIEMENT À PLAIN VANILLA. LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES CI-DESSUS SONT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE L'ACCORD QUI VOUS LIE À PLAIN VANILLA.

Résolution des conflits

Loi applicable

Ces Conditions et toute activité liée à celles-ci sont régies par les lois de l'état de Californie, sans tenir compte des dispositions de conflits de lois.

Entente d'arbitrage

Tout différend, toute controverse ou toute réclamation entre Plain Vanilla et vous né au sujet de ces Conditions ou de la résiliation, violation, application et validité de l'utilisation des Services ou du Contenu (collectivement « Conflits ») seront résolus par arbitrage exécutoire, chaque partie conservant le droit : (i) d'intenter une action auprès de la Cour des petites créances et (ii) de rechercher une injonction ou autre redressement équitable auprès d'un tribunal compétent pour empêcher ou prévenir la contrefaçon, violation ou détournement des droits d'auteurs, marques déposées, secrets d'affaires, brevets ou autres propriétés intellectuelles d'une des partie (l'activité décrite dans la clause susmentionnée (ii), une « Activité de Protection de la Propriété Intellectuelle »). L'exclusivité de compétence et de lieu de l'Activité de Protection de la Propriété Intellectuelle seront les tribunaux fédéraux et d'état du District Nord de Californie. Toutes les parties renoncent à s'opposer à la compétence et au lieu de ces tribunaux. Vous reconnaissez et convenez que Plain Vanilla et vous renoncez au droit de procès devant jury, ainsi qu'à agir comme représentant des demandeurs ou membre du groupe dans tout recours collectif ou procédure représentative. De plus, à moins que vous n'en ayez convenu par écrit avec Plain Vanilla, l'arbitre ne peut pas consolider les prétentions de plus d'une personne, et ne peut pas présider une quelconque forme de groupe ou de procédure représentative. Si ce paragraphe spécifique est inexécutable, la section « Résolution des conflits » devient nulle dans son intégralité. Sauf dans la mesure définie dans la phrase précédente, cette « Résolution des conflits » demeurera en vigueur en cas de résiliation de ces Conditions.

Règles d'arbitrage

L'arbitrage sera administré par l'American Arbitration Association (« AAA ») en accord avec les règles d'arbitrage commercial et les procédures additionnelles pour différends de consommateurs (les « Règles de l'AAA ») effectives à ce moment-là, sauf si elles sont modifiées par cette section de « Résolution des conflits ». (Les Règles de l'AAA sont disponibles sur www.adr.org/arb_med ou en téléphonant à l'AAA au 1-800-778-7879). Le Federal Arbitration Act régira l'interprétation et la mise en œuvre de cette Section.

Processus d'arbitrage

Une partie désirant déclencher un processus d'arbitrage doit fournir à l'autre partie par écrit une Demande d'Arbitration, comme spécifié dans les Règles de l'AAA. L'arbitre sera un juge à la retraite ou un ancien associé d'un cabinet juridique et sera sélectionné par les parties dans la liste d'arbitres de l'AAA. Si les parties ne se mettent pas d'accord sur un arbitre dans les sept (7) jours après la réception de la Demande d'Arbitration, l'AAA nommera un arbitre comme prévu dans les Règles de l'AAA.

Lieu de l'arbitrage et procédure

Sauf si vous en avez décidé autrement avec Plain Vanilla, l'arbitrage aura lieu dans votre pays de résidence. Si votre réclamation ne dépasse pas 10 000 $, l'arbitrage sera conduit uniquement sur la base des documents que Plain Vanilla et vous soumettez à l'arbitre, sauf si vous demandez une audition ou que l'arbitre estime qu'une audition est nécessaire. Si votre réclamation dépasse 10 000 $, votre droit à une audience sera déterminé par les Règles de l'AAA. En accord avec les Règles de l'AAA, l'arbitre aura le loisir de commanditer un échange raisonnable d'informations par les parties, en cohérence avec la nature expéditive de l'arbitrage.

Décision de l'arbitre

L'arbitre rendra une sentence dans les délais spécifiés par les Règles de l'AAA. La décision de l'arbitre énoncera ses constatations et conclusions essentielles, sur laquelle la sentence est basée. Le jugement de l'arbitrage peut être inscrit dans n'importe quelle cour ayant juridiction. Le jugement d'indemnisation de l'arbitre doit être cohérent avec les conditions de la section « Responsabilité limitée » ci-dessus en ce qui concerne les types de dommages et montants pour lesquels une partie peut être tenue responsable. L'arbitre peut décider d'un recours déclaratoire ou d'injonction au bénéfice seul du réclamant et seulement dans la mesure nécessaire à fournir le soulagement garanti par la réclamation individuelle du réclamant. Si vous gagnez en arbitrage, vous serez remboursé pour vos honoraires d'avocat et vos frais, dans la mesure prévue par la loi applicable. Plain Vanilla ne demande pas le remboursement des frais et honoraires si l'arbitrage est en faveur de Plain Vanilla, et renonce à ses droits prévus à cet effet par la loi applicable.

Indemnités

Votre responsabilité de paiement des frais de dépôt, d'administration et d'arbitrage se limite exclusivement à ce qui est prévu par les Règles de l'AAA. Cependant, si votre réclamation d'indemnisation ne dépasse pas 75 000 $, Plain Vanilla paiera lesdits frais sauf si l'arbitre considère que le contenu de votre réclamation ou l'indemnisation demandée dans votre Demande d'Arbitrage était frivole ou fondé sur un motif déplacé (selon les standards de la Federal Rule of Civil Procedure 11(b)).

Changements

Sans préjudice des dispositions de la section « Changement des conditions d'utilisation » ci-dessus, si Plain Vanilla modifie la section « Résolution des conflits » après la date à laquelle vous avez accepté les Conditions pour la première fois (ou accepté des changements ultérieurs à ces Conditions), vous pouvez rejeter ces changements en nous envoyant un avis écrit, par e-mail également, à copyright@plainvanillagames.com, dans les 30 jours après la date de mise en œuvre du changement, indiquée par la date « Dernière mise à jour » ci-dessus ou par la date de l'e-mail de Plain Vanilla vous informant de ces changements. En rejetant les changements, vous acceptez qu'un arbitrage aura lieu pour tout Conflit entre Plain Vanilla et vous selon les dispositions de la section « Résolution des conflits » à la date à laquelle vous avez accepté les Conditions pour la première fois (ou accepté des changements ultérieurs à ces Conditions).

Général

Ces Conditions sont la seule et entière entente entre Plain Vanilla et vous au sujet des Services et du Contenu et ces Conditions remplacent et se substituent à toute entente antérieure orale ou écrite, et à tout accord entre Plain Vanilla et vous au sujet des Services et du Contenu. Si pour une quelconque raison un tribunal compétent considère qu'une disposition de ces Conditions est invalide ou inapplicable, cette disposition sera mise en œuvre uniquement dans la mesure autorisée, tandis que les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

Vous ne pouvez assigner ni transférer ces Conditions, que ce soit par un procédé légal ou autre, sans l'accord écrit préalable de Plain Vanilla. Toute tentative de votre part d'assigner ou transférer ces Conditions sans un tel accord sera nulle et sans effet. Plain Vanilla peut librement assigner ou transférer ces Conditions sans restriction. Sous réserve de ce qui précède, ces Conditions auront force obligatoire pour le bénéfice des parties, de leurs successeurs et ayants droit respectifs.

Les avis et autres communications fournis par Plain Vanilla sous ces Conditions, dont celles ayant trait aux modifications de ces Conditions, seront fournis : par Plain Vanilla (i) par e-mail ; ou (ii) par publication sur les Services. Pour les avis communiqués par e-mail, la date de réception sera la date officielle de transmission de l'information.

Aucun manquement de Plain Vanilla à mettre en œuvre les droits et dispositions de ces Conditions ne sera considéré comme une renonciation auxdits droits. La renonciation auxdits droits et dispositions ne sera effective que si autorisée par écrit sur document signé par un représentatif de Plain Vanilla autorisé. Sauf dispositions expresses des présentes Conditions, l'exercice par l'une des parties de l'un de ses recours sous ces Conditions ne portera pas préjudice aux autres recours prévus par les Conditions.

Questions et informations de contact

Si vous avez des questions au sujet des Conditions ou des Services, veuillez contactez Plain Vanilla à privacy@plainvanillagames.com, +354 578 2000, Plain Vanilla Corp, 169 11th Street, San Francisco, CA 94103, USA.

POLITIQUE DU DROIT D'AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE PLAIN VANILLA

Plain Vanilla Corp. (« Plain Vanilla ») respecte les droits de propriété intellectuelle et attend de ses utilisateurs qu'ils fassent de même.

La politique de Plain Vanilla veut que lorsque les circonstances le nécessitent et à sa seule discrétion, les comptes des utilisateurs qui violent de façon répétée les droits d'auteurs ou autres droits de propriété d'autrui soient désactivés et/ou résiliés.

Conformément au Digital Millennium Copyright Act de 1998 (dont le texte peut être trouvé sur le site web du U.S. Copyright Office à http://www.copyright.gov/legislation/dmca.pdf, Plain Vanilla répondra rapidement aux réclamations de la violation de droit d'auteur commise en utilisant les applications mobiles ou le site Internet Plain Vanilla (les « Services »), une fois ces réclamations rapportées à l'agent responsable des droits d'auteur de Plain Vanilla, identifiées dans l'avis ci-dessous.

Si vous êtes propriétaire du droit d'auteur, ou autorisé à agir pour le compte du propriétaire du droit d'auteur, veuillez signaler la violation présumée du droit d'auteur qui a lieu sur les Services en remplissant l'« Avis DMCA de violation de droits d'auteur présumée » et en le faisant parvenir à l'agent responsable des droits d'auteur de Plain Vanilla. À la réception de l'avis comme décrit ci-dessous, Plain Vanilla prendra à sa seule discrétion les mesures nécessaires et appropriées pour retirer le matériel en question des Services.

Avis DMCA de violation de droits d'auteur présumée (« Avis »)

  1. Identifiez le travail soumis aux droits d'auteur qui ont été violés ou, si plusieurs travaux couverts par le droit d'auteur sont concernés par l'avis, fournissez une liste représentative des travaux soumis au droit d'auteur pour lesquels vous déposez une réclamation.
  2. Identifiez le matériel qui constitue selon vous une violation (ou est le sujet d'une violation) et qui doit être retiré où auquel l'accès doit être désactivé. Fournissez-nous suffisamment d'informations pour nous permettre de localiser le matériel avec, au minimum, si applicable, l'URL du lien affiché sur les Services où se trouve le matériel.
  3. Fournissez votre adresse postale, votre numéro de téléphone et, si disponible, votre adresse e-mail.
  4. Joignez les deux textes suivants dans le corps de l'avis :

    « Je déclare par la présente avoir tout lieu de croire que le matériel soumis au droit d'auteur n'est pas autorisé par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi (ex. : utilisation équitable). »

    « Je déclare par la présente que les informations de cet Avis sont corrects et, sous peine de parjure, que je suis propriétaire du droit d'auteur, ou autorisé à agir pour le compte du propriétaire du droit d'auteur qui a été enfreint. »

  5. Veuillez fournir votre nom complet ainsi que votre signature électronique ou physique.

Envoyez cet avis dûment rempli, à l'agent responsable des droits d'auteur de Plain Vanilla :

Copyright Agent c/o Plain Vanilla Corp.
169 11th street
San Francisco
CA 94103
dmca@plainvanillagames.com
+3545782000

Avis de violation de marque déposée :

Si vous pensez que votre marque déposée (la « Marque ») est utilisée sur le Service par un utilisateur d'une façon qui constitue une violation de marque déposée, veuillez fournir les informations suivantes à l'agent responsable des droits d'auteur de Plain Vanilla (spécifié ci-dessus) :

  1. Votre nom légal complet ainsi que votre signature électronique ou physique.
  2. Les informations suffisantes pour permettre à Plain Vanilla de vous contacter ou de contacter votre agent autorisé, dont votre nom, adresse postale, numéro de téléphone et, si disponible, une adresse e-mail.
  3. L'identification de la Marque ou des Marques qui auraient été enfreintes, dont (i) pour les Marques déposées, une copie des certificats d'enregistrement adéquats ou (ii) pour les autres Marques, des preuves suffisantes pour prouver que les droits de la marque vous reviennent, dont la nature de votre utilisation de la Marque, ainsi que la période et la zone géographique à laquelle vous avez utilisée la Marque.
  4. Les informations suffisantes pour permettre à Plain Vanilla d'identifier l'utilisation en question.
  5. Joignez les deux textes suivants dans le corps de l'avis :

    « Je déclare par la présente que je n'ai pas autorisé cette utilisation et j'ai tout lieu de croire que cette utilisation n'est pas autorisée par la loi. »

    « Je déclare par la présente sous peine de parjure que toutes les informations de cet avis sont correctes et que je suis le propriétaire de la Marque, ou autorisé à agir pour le compte du propriétaire de la Marque. »

À la réception de l'avis comme décrit ci-dessus, Plain Vanilla cherchera à confirmer l'existence de la Marque sur les Services, préviendra l'utilisateur enregistré qui a publié le contenu qui contient la Marque, et prendra les mesures nécessaires jugées appropriées, à sa seule discrétion, pour retirer de façon temporaire ou permanente la Marque des Services.

Lignes directrices de QuizUp en matière de propriété intellectuelle

L'intérêt que vous avez montré pour QuizUp™ nous tient à cœur. Dans le même temps, nous devons également protéger la marque QuizUp™ et nos droits de propriété intellectuelle. Si vous désirer créer du matériel relatif à QuizUp™, vous devez vous conformer à nos lignes directrices. Elles vous permettront dans la plupart des cas d'éviter de porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle, mais les suivre ne vous garantit pas le droit d'utiliser notre propriété intellectuelle protégée par le droit d'auteur, des marques déposées ou toute autre loi des États6unis ou d'autres pays. Toute utilisation de notre propriété intellectuelle doit également se conformer à nos conditions d'utilisation et à notre politique de confidentialité. Si aucune obligation ne vous lie à ces conditions d'utilisation, vous ne pouvez pas utiliser notre propriété intellectuelle de quelque façon que ce soit. QuizUp™ est une marque déposée et le mot « QuizUp » est également déposé. Le droit d'auteur s'applique, notamment mais pas exclusivement, à l'expression unique de l'application, des graphismes et du contenu (y compris les questions et réponses) de QuizUp. En portant atteinte à ces droits ou à tout autre droit protégé par la loi ou des conditions, vous vous exposez à des poursuites judiciaires. En cas de doute, contactez Plain Vanilla Corp à legal@plainvanillagames.com avant de commencer à utiliser nos droits de propriété intellectuelle.

En utilisant le logo ou le mot QuizUp™ (Quiz Up nous appartient également mais ne doit pas être utilisé), vous devez vous assurer de ne pas suggérer une quelconque relation avec la marque QuizUp™ afin d'éviter toute confusion. Utiliser la marque déposée d'une façon pouvant suggérer que votre matériel est lié à QuizUp™ est atteinte grave aux droits conférés par la marque déposée. Tout ce qui peut avoir un impact négatif sur la marque QuizUp™ est interdit. Nous déterminons à notre seule discrétion la possibilité d'un impact négatif. Il vous est interdit d'utiliser la marque déposée QuizUp™ pour désigner tout autre service que l'application QuizUp™ appartenant à Plain Vanilla Corp. Il vous est interdit d'utiliser QuizUp™ dans le nom de votre application, site web ou autre produit. Si vous créez du contenu relatif à QuizUp™, il doit s'agir de matériel original qui ne porte pas atteinte aux droits d'auteur de Plain Vanilla ou des tiers. Les réponses aux questions de QuizUp™, ainsi que les questions, constituent un contenu qui nous appartient et sont par conséquent protégées par le droit d'auteur et non applicables à votre utilisation. Il vous est interdit d'utiliser en quelque endroit que ce soit le logo QuizUp™ pour identifier ou faire la publicité de votre site Internet, application ou tout autre matériel. L'imitation de design, du logo ou des polices de caractère de QuizUp™ n'est pas autorisé. Toute utilisation pouvant conduire à une confusion sur l'origine ou à une usurpation de la marque QuizUp™ est strictement interdite.

Si vous désirez utiliser le logo QuizUp™ logo en relation avec du matériel qui ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, vous devez utiliser une version de qualité adéquate, disponible sur https://brandisty.com/quizup. Il est interdit de modifier les marques déposées de QuizUp™. Le logo doit disposer d'un espace de sécurité équivalent à 200 % de la taille du cercle entourant le logo. Le logo QuizUp™ ne doit pas être plus gros que votre propre symbole afin d'éviter toute confusion.

Suggestion d'avertissement pour le matériel basé sur QuizUp que vous partagez avec autrui (emplacement suggéré : pied-de-page, section « À propos », etc.) :

XXX n'est ni affilié à, ni subventionné par QuizUp™ et ne reflète pas nécessairement les points de vue et les opinions de Plain Vanilla Games ou de quiconque travaillant pour ou avec la Corporation. QuizUp™ est une marque déposée appartenant à Plain Vanilla Corp. Plain Vanilla Corp ne saurait être tenu responsable de toute utilisation illégale de la propriété intellectuelle d'un tiers ou de tout autre matériel publié ici.

Il vous est interdit d'utiliser tout droit de propriété intellectuelle appartenant à QuizUp™ en vue d'un gain financier. L'accès à tout matériel original que vous créez doit rester gratuit. Il vous est interdit de vendre tout matériel utilisant notre propriété intellectuelle, ceci pouvant entraîner un gain financier. Il est interdit de demander un paiement pour le téléchargement, le contenu ou l'abonnement. Nous nous réservons le droit de décider à notre seule discrétion que votre utilisation de notre propriété intellectuelle est en violation ou inappropriée et de ce fait non autorisée. Si nous décidons pour une quelconque raison que vous n'êtes pas autorisé à utiliser notre propriété intellectuelle, vous avez l'obligation d'arrêter immédiatement toute distribution de votre matériel en violation.

Si vous créez du matériel en relation avec QuizUp™, vous acceptez que Plain Vanilla Corp peut utiliser, copier, modifier, distribuer et créer des œuvres dérivées de votre matériel, sous quelque forme que ce soit, de façon non-exclusive, dénuée de royalties, irrévocable, transférable et cessible, sur une base mondiale, à quelque fin que ce soit et sans votre approbation, et sans vous octroyer ni crédit, ni indemnisation.

Plain Vanilla Corp ne saurait être tenu responsable si vous utilisez la propriété intellectuelle d'un tiers à des fins illégales. Si un recours légal est intenté contre nous en relation avec votre matériel, vous devrez payer nos frais juridiques et coûts relatifs à cette action en justice, les honoraires d'avocat, ainsi que le montant que nous pourrions être condamnés à payer.

Conditions des thèmes QuizUp

Vous êtes responsable des Thèmes que vous créez, dont leur légalité, fiabilité et pertinence. Vous affirmez et garantissez que le contenu utilisateur est à vous ou que vous possédez le droit de l'utiliser et que vous nous conférez les droits et la licence et que vous ne violez pas les droits de vie privée, de publicité, d'auteur, de contrat, ou tout autre droits relatifs à quiconque. N'envoyez pas d'images sans le consentement du propriétaire du droit d'auteur par exemple les images identifiées par un avertissement de droit d'auteur. Vous êtes responsable de toutes les images et de tout le matériel que vous envoyez. Nous nous réservons le droit de décider à notre seule discrétion que le matériel que vous avez créé est inapproprié et donc non autorisé, et de le retirer. Vous pouvez utiliser les services à des fins non commerciales. Il est par exemple interdit d'y faire figurer des publicités. Les thèmes que vous avez créés peuvent continuer à exister sur les services si nous le décidons et nous ne saurons être tenus responsables de la suppression des thèmes utilisateurs.

En créant un thème, vous acceptez que Plain Vanilla Corp peut utiliser, copier, modifier, distribuer et créer des œuvres dérivées à partir du matériel que vous créer sous quelque forme que ce soit, de façon non-exclusive, dénuée de royalties, irrévocable, transférable et cessible, sur une base mondiale, à quelque fin que ce soit et sans votre approbation, et sans vous octroyer ni crédit, ni indemnisation. De plus, nous nous réservons le droit de commercialiser les sujets de quelque façon que ce soit. Nous nous réservons le droit d'implémenter des publicités dans l'ensemble du contenu de QuizUp, y compris dans les thèmes générés par des utilisateurs. Nous nous réservons le droit à notre seule discrétion de décider qu'un thème utilisateur soit géré par QuizUp et qu'il ne vous soit donc plus disponible à la modification. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, ne créez pas de Thème.